Immatriculation & Homologation

HOMOLOGATION

Pour prétendre à immatriculer une voiture en France, il faut produire un certificat
d’homologation européen, chargé d’attester que la voiture est identique à un modèle
déjà homologué en Europe.

Pourquoi certaines véhicules ne peuvent pas l’obtenir ?

En règle générale, tous les véhicules âgés de moins de 30 ans, jamais homologués
en Europe par le constructeur, non réceptionnés aux Mines (DREAL) en France,
ou ne bénéficiant pas d'un certificat de conformité européen.

Cela concerne tous les véhicules importés des États-Unis, par exemple, ou de la plupart
des pays non européens, qui répondent à des normes différentes.

Pour ces voitures, on ne peut obtenir qu’un certificat de conformité partiel si la voiture
est connue en Europe, ou bien un certificat de non-conformité si elle est inconnue.

Pour immatriculer ce type de voiture, il va falloir procéder à une homologation à titre isolé,
et en obtenir le procès-verbal, auprès de la DREAL dont vous dépendez

Dans ce cas, la procédure consiste à faire contrôler chacun des points non conformes,
un par un, et à les mettre en conformité :
Cette démarche peut avoir des coûts très variables, dans la mesure où, si les pièces homologuées
existent chez le concessionnaire français, la DREAL vous impose de les remplacer.
C'est le cas pour la plupart des Ferrari, Aston Martin & Porsche.

Par exemple, le feu arrière de brouillard n'existe pas aux États Unis :
il a en général été transformé en feu stop.

La DREAL demandera que l'installation soit transformée pour correspondre aux standards européens.

Une fois les pièces remplacées, la DREAL exigera plusieurs tests auprès de l'UTAC, incluant quelques incontournables: champs de rétrovision, freinage, pesée, niveau sonore...

Importer en France une voiture de moins de 30 ans est toujours une entreprise risquée…

nous sommes en mesure d'évaluer le prix des formalités d'immatriculation en cas
de conformité partielle d'une voiture, surtout si vous ne l'avez pas encore achetée!

Backstage Services est là pour vous accompagner de l'achat à l'immatriculation finale.


	IMMATRICULATION Importer une voiture de l'UE, voire d'un pays étranger à l'Union Européenne peut se révéler être un sévère casse tête. En effet, il existe de nombreux cas de figure: la voiture a été achetée aux enchères en France, avec des papiers étrangers voiture achetée dans l'UE, mais avec des papiers américains, par exemple voiture importée en France mais jamais immatriculée par le précédent propriétaire français papiers perdus... Ou, bien plus simplement, vouloir immatriculer une très vieille voiture, avec des papiers absents ou périmés, ou une voiture déjà française incluse dans une succession, ou tout autre cas de figure inhabituel... Si les termes de 846A, 1993VT ne vous sont pas familiers, si l'obtention d'un quitus fiscal reste pour vous une épreuve, Backstage Services vous proposera une solution "clefs en mains", c'est le cas de le dire! Bon à savoir: toutes les formalités d'immatriculation sont actuellement dématérialisées, et tout peut se faire par mail et par internet, sans se déranger. Par contre, les délais d'immatriculation s'allongent de jour en jour, dans la mesure où l'ANTS a plusieurs mois de retard dans le traitement de ses dossiers.
	HOMOLOGATION Pour prétendre à immatriculer une voiture en France, il faut produire un certificat d’homologation européen, chargé d’attester que la voiture est identique à un modèle déjà homologué en Europe. Pourquoi certaines véhicules ne peuvent pas l’obtenir ? En règle générale, tous les véhicules âgés de moins de 30 ans, jamais homologués en Europe par le constructeur, non réceptionnés aux Mines (DREAL) en France, ou ne bénéficiant pas d'un certificat de conformité européen. Cela concerne tous les véhicules importés des États-Unis, par exemple, ou de la plupart des pays non européens, qui répondent à des normes différentes. Pour ces voitures, on ne peut obtenir qu’un certificat de conformité partiel si la voiture est connue en Europe, ou bien un certificat de non-conformité si elle est inconnue. Pour immatriculer ce type de voiture, il va falloir procéder à une homologation à titre isolé, et en obtenir le procès-verbal, auprès de la DREAL dont vous dépendez Dans ce cas, la procédure consiste à faire contrôler chacun des points non conformes, un par un, et à les mettre en conformité : Cette démarche peut avoir des coûts très variables, dans la mesure où, si les pièces homologuées existent chez le concessionnaire français, la DREAL vous impose de les remplacer. C'est le cas pour la plupart des Ferrari, Aston Martin & Porsche. Par exemple, le feu arrière de brouillard n'existe pas aux États Unis : il a en général été transformé en feu stop. La DREAL demandera que l'installation soit transformée pour correspondre aux standards européens. Une fois les pièces remplacées, la DREAL exigera plusieurs tests auprès de l'UTAC, incluant quelques incontournables: champs de rétrovision, freinage, pesée, niveau sonore... Importer en France une voiture de moins de 30 ans est toujours une entreprise risquée… nous sommes en mesure d'évaluer le prix des formalités d'immatriculation en cas de conformité partielle d'une voiture, surtout si vous ne l'avez pas encore achetée! Backstage Services est là pour vous accompagner de l'achat à l'immatriculation finale.